LE BON SEMEUR
Présentation de la marque LE BON SEMEUR
Déposée le 14 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS TRESCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON SEMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BON SEMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON SEMEUR est expirée depuis le 14 août 2005.
ETS TRESCARTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38